Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de JTS PARTICIPATIONS ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de JTS PARTICIPATIONS à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0656783931. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de JTS PARTICIPATIONS ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de JTS PARTICIPATIONS est BE0656783931. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de JTS PARTICIPATIONS ?

Accepted Answer

Le siège social de JTS PARTICIPATIONS est situé rue du Maréchal Masséna 6, 7340 Pontault-Combault, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de JTS PARTICIPATIONS ?

Accepted Answer

JTS PARTICIPATIONS est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand JTS PARTICIPATIONS est-elle active ?

Accepted Answer

JTS PARTICIPATIONS a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 20 juin 2016. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

JTS PARTICIPATIONS est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, JTS PARTICIPATIONS figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur JTS PARTICIPATIONS