Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de A10SIGN ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de A10SIGN à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0648826961. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de A10SIGN ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de A10SIGN est BE0648826961. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de A10SIGN ?

Accepted Answer

Le siège social de A10SIGN est situé Rue de Wervicq 77, 59166 Bousbecque, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de A10SIGN ?

Accepted Answer

A10SIGN est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand A10SIGN est-elle active ?

Accepted Answer

A10SIGN a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 20 novembre 2014. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

A10SIGN est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, A10SIGN figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur A10SIGN