Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Palette Nature ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Palette Nature à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0630718447. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Palette Nature ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Palette Nature est BE0630718447. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Palette Nature ?

Accepted Answer

Le siège social de Palette Nature est situé Rue des Abliaux(VAU) 62, 7536 Tournai, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Palette Nature ?

Accepted Answer

Palette Nature est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Palette Nature est-elle active ?

Accepted Answer

Palette Nature a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 20 mai 2015. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Palette Nature est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Palette Nature figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Palette Nature ?

Accepted Answer

2 publications officielles de Palette Nature sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Palette Nature