Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de 't Heem ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de 't Heem à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0628950473. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de 't Heem ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de 't Heem est BE0628950473. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de 't Heem ?

Accepted Answer

Le siège social de 't Heem est situé Regenboogstraat 48, 8750 Wingene, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de 't Heem ?

Accepted Answer

't Heem est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand 't Heem est-elle active ?

Accepted Answer

't Heem a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 22 avril 2015. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

't Heem est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, 't Heem figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de 't Heem ?

Accepted Answer

2 publications officielles de 't Heem sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur 't Heem