Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de ATEC  SAS ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de ATEC  SAS à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0628599590. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de ATEC  SAS ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de ATEC  SAS est BE0628599590. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de ATEC  SAS ?

Accepted Answer

Le siège social de ATEC  SAS est situé Impasse des Chenes Verts 9, 34160 SUSSARGUES, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de ATEC  SAS ?

Accepted Answer

ATEC  SAS est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand ATEC  SAS est-elle active ?

Accepted Answer

ATEC  SAS a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 01 novembre 2013. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

ATEC  SAS est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, ATEC  SAS figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur ATEC SAS