Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Scan Modul BV ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Scan Modul BV à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0612955470. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Scan Modul BV ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Scan Modul BV est BE0612955470. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Scan Modul BV ?

Accepted Answer

Le siège social de Scan Modul BV est situé Vleugelboot 32B, 3991CL Houten, Pays-Bas. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Scan Modul BV ?

Accepted Answer

Scan Modul BV est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Scan Modul BV est-elle active ?

Accepted Answer

Scan Modul BV a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 10 novembre 2014. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Scan Modul BV est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Scan Modul BV figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur Scan Modul BV