Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de CAP SOLEIL ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de CAP SOLEIL à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0894275860. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de CAP SOLEIL ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de CAP SOLEIL est BE0894275860. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de CAP SOLEIL ?

Accepted Answer

Le siège social de CAP SOLEIL est situé Rue de la Station, Rhisnes 46, 5080 La Bruyère, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de CAP SOLEIL ?

Accepted Answer

CAP SOLEIL est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand CAP SOLEIL est-elle active ?

Accepted Answer

CAP SOLEIL a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 18 décembre 2007. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

CAP SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, CAP SOLEIL figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de CAP SOLEIL ?

Accepted Answer

2 publications officielles de CAP SOLEIL sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur CAP SOLEIL