Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de arteça ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de arteça à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0885867643. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de arteça ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de arteça est BE0885867643. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de arteça ?

Accepted Answer

Le siège social de arteça est situé Rue du Champ de la Couronne 101, 1020 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de arteça ?

Accepted Answer

arteça est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand arteça est-elle active ?

Accepted Answer

arteça a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 21 décembre 2006. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

arteça est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, arteça figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de arteça ?

Accepted Answer

7 publications officielles de arteça sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur arteça