Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de TOUS ENSEMBLE ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de TOUS ENSEMBLE à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0842163304. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de TOUS ENSEMBLE ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de TOUS ENSEMBLE est BE0842163304. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de TOUS ENSEMBLE ?

Accepted Answer

Le siège social de TOUS ENSEMBLE est situé Avenue du Vossegat 37/5, 1180 Uccle, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de TOUS ENSEMBLE ?

Accepted Answer

TOUS ENSEMBLE est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand TOUS ENSEMBLE est-elle active ?

Accepted Answer

TOUS ENSEMBLE a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 27 décembre 2011. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

TOUS ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, TOUS ENSEMBLE figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de TOUS ENSEMBLE ?

Accepted Answer

3 publications officielles de TOUS ENSEMBLE sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur TOUS ENSEMBLE