Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Comité d'Animation de Pair ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Comité d'Animation de Pair à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0811965422. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Comité d'Animation de Pair ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Comité d'Animation de Pair est BE0811965422. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Comité d'Animation de Pair ?

Accepted Answer

Le siège social de Comité d'Animation de Pair est situé Rue de Pair 16, 4560 Clavier, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Comité d'Animation de Pair ?

Accepted Answer

Comité d'Animation de Pair est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Comité d'Animation de Pair est-elle active ?

Accepted Answer

Comité d'Animation de Pair a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 13 janvier 2009. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Comité d'Animation de Pair est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Comité d'Animation de Pair figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Comité d'Animation de Pair ?

Accepted Answer

8 publications officielles de Comité d'Animation de Pair sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Comité d'Animation de Pair