Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Comité de Saint-Jacques ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Comité de Saint-Jacques à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0799077189. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Comité de Saint-Jacques ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Comité de Saint-Jacques est BE0799077189. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Comité de Saint-Jacques ?

Accepted Answer

Le siège social de Comité de Saint-Jacques est situé Saint-Jacques 8, 4980 Trois-Ponts, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Comité de Saint-Jacques ?

Accepted Answer

Comité de Saint-Jacques est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Comité de Saint-Jacques est-elle active ?

Accepted Answer

Comité de Saint-Jacques a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 02 mars 2023. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Comité de Saint-Jacques est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Comité de Saint-Jacques figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Comité de Saint-Jacques ?

Accepted Answer

2 publications officielles de Comité de Saint-Jacques sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

Comité de Saint-Jacques

Identité

Insights AI

Passez à la vitesse supérieure
Analyse complète débloquée.

Extraction AI des données AML stratégiques

Publications au Moniteur belge

Questions fréquentes sur Comité de Saint-Jacques