Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de D4 asbl ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de D4 asbl à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0743421658. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de D4 asbl ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de D4 asbl est BE0743421658. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de D4 asbl ?

Accepted Answer

Le siège social de D4 asbl est situé Chemin du Tilleul 7, 1476 Genappe, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de D4 asbl ?

Accepted Answer

D4 asbl est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand D4 asbl est-elle active ?

Accepted Answer

D4 asbl a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 07 février 2020. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

D4 asbl est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, D4 asbl figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de D4 asbl ?

Accepted Answer

2 publications officielles de D4 asbl sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur D4 asbl