Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de JOS ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de JOS à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0692988784. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de JOS ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de JOS est BE0692988784. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Quelle est la forme juridique de JOS ?

Accepted Answer

JOS est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 4

Depuis quand JOS est-elle active ?

Accepted Answer

JOS a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 27 mars 2018. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 5

JOS est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, JOS figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 6

Où consulter les publications officielles de JOS ?

Accepted Answer

1 publication officielle de JOS est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur JOS

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