Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de SFAM ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de SFAM à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0671537829. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de SFAM ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de SFAM est BE0671537829. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de SFAM ?

Accepted Answer

Le siège social de SFAM est situé Rue Camille Claudel 1, 26100 Romans-sur-Isère, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de SFAM ?

Accepted Answer

SFAM est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand SFAM est-elle active ?

Accepted Answer

SFAM a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 01 août 2016. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

SFAM est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, SFAM figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de SFAM ?

Accepted Answer

1 publication officielle de SFAM est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur SFAM