Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de BrusselArt asbl ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de BrusselArt asbl à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0663975094. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de BrusselArt asbl ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de BrusselArt asbl est BE0663975094. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de BrusselArt asbl ?

Accepted Answer

Le siège social de BrusselArt asbl est situé Schapenweg 5, 1800 Vilvoorde, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de BrusselArt asbl ?

Accepted Answer

BrusselArt asbl est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand BrusselArt asbl est-elle active ?

Accepted Answer

BrusselArt asbl a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 09 octobre 2016. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

BrusselArt asbl est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, BrusselArt asbl figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de BrusselArt asbl ?

Accepted Answer

2 publications officielles de BrusselArt asbl sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur BrusselArt asbl