Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Modus V ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Modus V à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0649994327. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Modus V ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Modus V est BE0649994327. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Modus V ?

Accepted Answer

Le siège social de Modus V est situé Amerikastraat 8, 8940 Wervik, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Modus V ?

Accepted Answer

Modus V est constituée sous la forme juridique « Société en commandite simple ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Modus V est-elle active ?

Accepted Answer

Modus V a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 17 mars 2016. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Modus V est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Modus V figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Quelle est l'activité principale de Modus V ?

Accepted Answer

L'activité principale déclarée de Modus V est : Activités d'architecture de construction (code NACE 71111). Ce code NACE classe officiellement l'entreprise dans la nomenclature européenne des activités économiques.

Question 8

Combien d'établissements compte Modus V ?

Accepted Answer

Modus V déclare 1 unité d'établissement enregistrée à la BCE, en plus de son siège social.

Question 9

Où consulter les publications officielles de Modus V ?

Accepted Answer

2 publications officielles de Modus V sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

Modus V

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