Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Tram 27 ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Tram 27 à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0597764775. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Tram 27 ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Tram 27 est BE0597764775. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Tram 27 ?

Accepted Answer

Le siège social de Tram 27 est situé Av Wielemans Ceuppens 190, 1190 Forest, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Tram 27 ?

Accepted Answer

Tram 27 est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Tram 27 est-elle active ?

Accepted Answer

Tram 27 a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 06 février 2015. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Tram 27 est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Tram 27 figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Tram 27 ?

Accepted Answer

1 publication officielle de Tram 27 est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Tram 27